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Plan local d’urbanisme de Septmoncel
Plan local d’urbanisme de Septmoncel
Consultez le PLU complet de Septmoncel ici.
Plan local d'urbanisme de Septmoncel
Page de Présentation Générale
Bordereau des pièces
Rapport de présentation
Projet d'aménagement et de développement durable
Orientations Aménagement
Réglement
Cahier des recommendations architecturales et paysagères
Zonage 5a Plan ensemble
Zonage 5b Plan secteur centre Bourg
Zonage 5c Plan secteur Montepile
Zonage 5d Plan secteur Manon
Zonage 5e Plan secteur Eterpets
Zonage 5f Cahier des Emplacements réservés
Annexe 1 Étude Loi Montagne
Annexe 2a Plan des réseaux d'eau potable
Annexe 2b Plan des réseaux d'assainissement
Annexe 3a Plan des servitudes d'utilité publique
Annexe 3b Recueil des servitudes d'utilité publique
Annexe 3a1 Recueil des servitudes d'utilité publique Complémentaire MAJ
Annexe 3b1 Recueil des servitudes d'utilité publique Complémentaire MAJ
Annexe 4 Bois et Forêts soumis au régime forestier
Annexe 5Droit de Préemption urbain